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La Lettre n°6 - 5 ans depuis la révision du SAGE : l'activité de la CLE en régime de croisière ?

Après une très forte activité à l'occasion de la révision du SAGE aboutie en 2013, le rythme des réunions de la CLE s'est allégé (plénière, bureau ou interCLE). Dans le même temps, alors que le nombre de sollicitations de la CLE a plus que doublé, le nombre d'avis formalisés n'a que faiblement augmenté. Cette maîtrise de l'activité de la CLE trouve son explication dans la délégation donnée au SMEGREG pour répondre, en tant que secrétariat technique de la CLE, à ces sollicitations.

Bon an mal an quatre réunions plénières ou en bureau et une réunion interCLE, voilà un résumé de l'activité de la CLE qui cache pourtant une augmentation notable du nombre de sollicitations.

Le nombre de demandes d'avis de la CLE est ainsi passé d'une trentaine en 2014 à près de 90 en 2018.

graphique activite cle

 Dans leur très grande majorité, ces demandes émanent des services de l'Etat et s'inscrivent dans les procédures d'instruction de demande d'autorisation ou de déclaration au titre du Code de l'environnement. Une part faible, mais non négligeable, de ces sollicitations provient de porteurs de projets publics ou privés qui s'interrogent très à l'amont sur la faisabilité de leurs projets.

Malgré des demandes trois fois plus nombreuses, le nombre d'avis formulés en réunion plénière ou en bureau n'a que peu augmenté, passant de 12 à 17. Les réponses à ces demandes sont apportées pour la majorité d'entre elles par le SMEGREG.

Au titre de la délégation que lui a donné la CLE en 2014 en tant que secrétariat technique, le SMEGREG est en effet habilité à :

  • procéder au tri des sollicitations ;
  • répondre directement dès lors que le projet n'est pas concerné par le SAGE Nappes profondes ;
  • répondre directement dès lors que le projet est concerné par le SAGE mais qu'il n'y a pas de doute quant à sa compatibilité avec le Schéma ;
  • fournir aux services de l'Etat l'analyse du dossier qui sera présentée à la CLE pour sa prise de décision ;
  • pour tous les autres dossiers, faire une réponse d'attente indiquant que l'avis de la CLE ou de son bureau sera sollicité lors de sa prochaine réunion.

L'exercice de cette délégation donne lieu à un compte rendu régulier lors de chaque réunion de la CLE ou de son bureau.

La lettre des Nappes profondes


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