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La vie de la CLE


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La Commission locale de l’eau (CLE) est composée de 24 membres désignés par le préfet de la Gironde.

Elle comprend trois collèges :

  • collectivités territoriales (12 membres)
  • usagers (6 membres)
  • représentants de l’Etat (6 membres)

Elle a élaboré le SAGE et assure un suivi rigoureux de sa mise en œuvre et du respect de ses mesures.

pdfTélécharger les règles de fonctionnement de la CLE72.65 Ko

La CLE assure un suivi de la mise en œuvre du SAGE. Dans ce cadre, elle est amenée à :

  • préciser les modalités pratiques d'application et la portée de certaines mesures ;
  • définir des priorités d'action ;
  • examiner la compatibilité avec le SAGE des projets concernant les eaux souterraines profondes ;
  • évaluer l'efficacité des mesures du SAGE et leurs incidences sur le comportement des ressources en eau.

La CLE émet ainsi des avis, élabore des guides pratiques ou des cahiers des charges et édite chaque année un tableau de bord du SAGE. Une partie de ces documents est téléchargeable ci-après.

Procès-verbal de la réunion interCLE du 12 décembre 2014
Date:
12 décembre 2014
Taille du Fichier:
365.23 kB
Procès-verbal de la réunion plénière de la CLE du 22 septembre 2014
Date:
22 septembre 2014
Taille du Fichier:
166.78 kB
Procès-verbal de la réunion plénière de la CLE du 8 juilllet 2014
Date:
8 juillet 2014
Taille du Fichier:
144.64 kB
Procès-verbal de la réunion plénière de la CLE du 10 février 2014
Date:
10 février 2014
Taille du Fichier:
107.70 kB
Procès-verbal de la réunion du bureau de la CLE du 9 décembre 2013
Date:
9 décembre 2013
Taille du Fichier:
351.96 kB
Procès-verbal de la réunion plénière de la CLE du 24 septembre 2013
Date:
24 septembre 2013
Taille du Fichier:
138.33 kB
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 9 juillet 2013
Date:
9 juillet 2013
Taille du Fichier:
369.75 kB
Procès-verbal de la réunion plénière de la CLE du 3 juin 2013
Date:
3 juin 2013
Taille du Fichier:
109.73 kB
Délibération n°1 - Adoption du SAGE Nappes profondes de Gironde révisé CLE du 18 mars 2013
Date:
18 mars 2013
Taille du Fichier:
45.84 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 18 mars 2013
Date:
18 mars 2013
Taille du Fichier:
148.23 kB
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 11 février 2013
Date:
11 février 2013
Taille du Fichier:
343.32 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 11 décembre 2012
Date:
11 décembre 2012
Taille du Fichier:
130.88 kB
Annexes au procès-verbal de la réunion de la CLE du 24 octobre 2012
Date:
24 octobre 2012
Taille du Fichier:
2.61 MB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 24 octobre 2012
Date:
24 octobre 2012
Taille du Fichier:
130.81 kB
Délibération n°3 - Avis sur le projet de SAGE du CIRON
Date:
24 octobre 2012
Taille du Fichier:
58.65 kB

CLE du 24 octobre 2012

Délibération n°2- Accompagnement économique de la mise en œuvre du SAGE
Date:
24 octobre 2012
Taille du Fichier:
77.67 kB

Compensation des surcoûts d'accès à l'eau potable induits par les projets structurants de substitution de ressource – Majorations modulées des redevances prélèvement de l'Agence de l'eau Adour-Garonne - CLE du 24 octobre 2012

Délibération n°1 - Révision du SAGE Nappes profondes de Gironde - Consultation sur le projet de SAGE
Date:
24 octobre 2012
Taille du Fichier:
55.58 kB

CLE du 24 octobre 2012

Procès-verbal de la réunion de la CLE du 11 septembre 2012
Date:
11 septembre 2012
Taille du Fichier:
131.42 kB
Délibération n°1 - Révision du SAGE Nappes profondes de Gironde - Approbation du projet de Règlement modifié
Date:
11 septembre 2012
Taille du Fichier:
54.07 kB

CLE du 11 septembre 2012

Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 9 juillet 2012
Date:
9 juillet 2012
Taille du Fichier:
339.42 kB
 
 

La lettre des Nappes profondes