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Procès verbaux du SMEGREG

Régi par le code général des collectivités territoriales, le SMEGREG est administré par un comité syndical dont les quinze sièges sont occupés par cinq conseillers généraux, cinq conseillers communautaires et cinq représentants des services d'eau potable qui désignent en leur sein un bureau composé de neuf membres au maximum. Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des procès verbaux de ces assemblées.

28 février 2001
Date:
28 février 2001
PV réunion du 28 février 2001
8 février 2001
Date:
8 février 2001
PV réunion du 8 février 2001
19 décembre 2000
Date:
19 décembre 2000
PV réunion du 19 décembre 2000
3 octobre 2000
Date:
3 octobre 2000
Taille du Fichier:
115.17 kB
PV réunion du 3 octobre 2000
22 mai 2000
Date:
22 mai 2000
Taille du Fichier:
110.13 kB
PV réunion du 22 mai 2000
17 février 2000
Date:
17 février 2000

PV réunion du 17 février 2000

 
 

La lettre des Nappes profondes