logo smegreg

La vie de la CLE


Notice: Only variables should be assigned by reference in /home/debr4312/public_html/plugins/content/loadmoduleinarticle/loadmoduleinarticle.php on line 63

La Commission locale de l’eau (CLE) est composée de 24 membres désignés par le préfet de la Gironde.

Elle comprend trois collèges :

  • collectivités territoriales (12 membres)
  • usagers (6 membres)
  • représentants de l’Etat (6 membres)

Elle a élaboré le SAGE et assure un suivi rigoureux de sa mise en œuvre et du respect de ses mesures.

pdfTélécharger les règles de fonctionnement de la CLE72.65 Ko

La CLE assure un suivi de la mise en œuvre du SAGE. Dans ce cadre, elle est amenée à :

  • préciser les modalités pratiques d'application et la portée de certaines mesures ;
  • définir des priorités d'action ;
  • examiner la compatibilité avec le SAGE des projets concernant les eaux souterraines profondes ;
  • évaluer l'efficacité des mesures du SAGE et leurs incidences sur le comportement des ressources en eau.

La CLE émet ainsi des avis, élabore des guides pratiques ou des cahiers des charges et édite chaque année un tableau de bord du SAGE. Une partie de ces documents est téléchargeable ci-après.

Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 26 avril 2006
Date:
26 avril 2006
Taille du Fichier:
666.82 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 13 mars 2006
Date:
13 mars 2006
Taille du Fichier:
305.42 kB
Précisions sur les niveaux aquifères du Crétacé concernés par le SAGE  Bureau
Date:
26 janvier 2006

CLE du 26 janvier 2004

Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 12 décembre 2005
Date:
12 décembre 2005
Taille du Fichier:
846.71 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 10 octobre 2005
Date:
10 octobre 2005
Taille du Fichier:
1.46 MB
Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 26 septembre 2005
Date:
26 septembre 2005
Taille du Fichier:
1.69 MB
Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 4 juillet 2005
Date:
4 juillet 2005
Taille du Fichier:
546.87 kB
Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 9 mai 2005
Date:
9 mai 2005
Taille du Fichier:
384.89 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 21 mars 2005
Date:
21 mars 2005
Taille du Fichier:
642.77 kB
Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 14 février 2005
Date:
14 février 2005
Taille du Fichier:
473.70 kB
Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 10 janvier 2005
Date:
10 janvier 2005
Taille du Fichier:
349.17 kB
Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 13 décembre 2004
Date:
13 décembre 2004
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 25 octobre 2004
Date:
25 octobre 2004
Taille du Fichier:
669.51 kB
Avis rendu dans le cadre de la consultation organisée par le Comité de bassin Adour-Garonne sur la mise en oeuvre de la "Directive cadre sur l´eau"
Date:
25 octobre 2004
Taille du Fichier:
99.52 kB

CLE du 25 octobre 2004

Précisions sur les modalités d´application de la mesure 5-4 du SAGE  
Date:
25 octobre 2004

CLE du 25 octobre 2004

Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 27 septembre 2004
Date:
27 septembre 2004
Taille du Fichier:
394.85 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 28 juin 2004
Date:
28 juin 2004
Taille du Fichier:
500.26 kB
Rapport annuel du service de l´eau potable - Modèle de rendu imposé par le SAGE
Date:
28 juin 2004
Taille du Fichier:
69.66 kB
Rendement des réseaux d´eau potable - Définition des termes utilisés
Date:
28 juin 2004
Cahier des charges techniques pour la modélisation d´un réseau d´eau potable
Date:
28 juin 2004
 
 

La lettre des Nappes profondes